Déposée le 17 avril 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAVAILLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE),
la marque française « SavoiE Gastronomie »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAVAILLE domicilié(e) 285 bd Jean-Jules Herbert, PAE Les Combaruches,73100 AIX LES BAINS - 73100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 556 210 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVAILLE SAS domicilié(e) 285 bd Jean-Jules Herbert, PAE Les Combaruches,73100 AIX LES BAINS - 73100 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAVAILLE Société par actions simplifiée - 285 bd Jean-Jules Herbert, PAE Les Combaruches,73100 AIX LES BAINS - 73100 - France - SIREN 304556210
CAVAILLE SAS - 285 bd Jean-Jules Herbert, PAE Les Combaruches,73100 AIX LES BAINS - 73100 - France
Inscription le 6 janvier 2009 - Rejet partiel n°488665 - Publication au BOPI 2009-01-06
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-03
Publication - Publication le 25 mai 2007 au BOPI 2007-21
Viande, poisson, volailles à l'exception des volailles domestiques abattues du genre « Gallus » et gibier ; extraits de viande ; légumes conservés, séchés et cuits ; pommes et poires conservées, séchées et cuites bénéficiant de l'indication géographique protégée « pommes et poires de Savoie » ; gelées de pommes et de poires bénéficiant de l'indication géographique protégée « pommes et poires de Savoie » ; confitures de pommes et de poires bénéficiant de l'indication géographique protégée « pommes et poires de Savoie » ; compotes de pommes et de poires bénéficiant de l'indication géographique protégée « pommes et poires de Savoie » ; fruits conservés, séchés et cuits à l'exception des pommes et poires ; gelées, confitures et compotes à l'exception de gelées, confitures et compotes faites à base de pommes et poires. Oeufs, lait et produits laitiers (à l'exception des fromages) ; fromages bénéficiant des indications géographiques protégées « Emmental de Savoie », « Tomme de Savoie », ainsi que des appellations d'origine contrôlée « Beaufort », « Chevrotin », « Tome des Bauges », « Abondance » et « Reblochon » ; Plats préparés ou cuisinés à base de légumes, de poissons, de viandes ou de produits laitiers (à l'exception des fromages qui ne bénéficieraient pas des indications géographiques protégées « Emmental de Savoie », « Tomme de Savoie », ainsi que des appellations d'origine contrôlée « Beaufort », « Chevrotin », « Tome des Bauges ” « Abondance » et « Reblochon »). Huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive) ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; boissons lactées où le lait prédomine ; graisse alimentaire (à l'exception de l'huile d'olive).
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Vins et eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée comportant le mot « Savoie ».
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